Éditeur

Scénaristes en Séries, association en Loi de 1901
90, rue du faubourg St Martin
75010 PARIS
Tel : 01 48 03 18 25
Fax : 01 48 03 83 70

Responsable de publication

Madame Marie BARRACO, déléguée générale de Scénaristes en Séries

Hébergeur

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
SUISSE

Droits réservés

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du présent site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon lorsqu'elle est faite sans l'autorisation expresse de l'éditeur.

Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos, liens hypertextes : Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Scénaristes en séries. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Les données personnelles relatives aux Utilisateurs, recueillies par l'intermédiaire des formulaires, et toutes informations futures, sont destinées à l’usage exclusif de Scénaristes en séries. Scénaristes en séries conserve les données personnelles des Utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.

Les Utilisateurs ayant fait une demande d'accréditation auprès de Scénaristes en Séries disposent, suivant la Loi du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi qu'à un droit de modification et de suppression de celles-ci.

Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'écrire à l'adresse e-mail contact@scenaristesenseries.com, ou encore d'envoyer un courrier à l’Association Scénaristes en séries - 13 rue Yves Toudic 75010 – Paris

Modalités de paiement

Le règlement de l’accréditation peut s’effectuer en ligne, sur le Site, par cartes bancaires : Carte Bleue, Visa, MasterCard, American Express.

Informations techniques

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, Scénaristes en séries pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).

Scénaristes en Séries met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.